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IDENTITÉ DU SITE

 

Dénomination : OFFICERS

Adresse du site internet : http://www.officers.fr

Propriétaire : OFFICERS

 

Adresse : 10 RUE DE PENTHIEVRE 75008 PARIS

SIREN : 844 688 937

Forme juridique : SARL unipersonnelle

Capital social : 20 000,00 €

Email : contact@officers.fr

Téléphone : 09 71 07 08 00

 

RESPONSABLE DE PUBLICATION 

 

Jean-Sébastien Catier ou un collaborateur de la société OFFICERS

Contact : contact@officers.fr

HÉBERGEUR DU SITE

 

Dénomination : Wix 

Site internet : Wix.com

Adresse : 500 Terry A Francois Blvd San Francisco, CA 94158

Téléphone : +1 415-639-9034

 

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LIENS

 

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Article 41 de la loi du 11 mars 1957 

Article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995 

Articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle 

Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés 

Articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés 

Loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données 

Loi n° 2004-801 du 6 août 2004 

Article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique